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Marques déposées par CLAUDE BONNET
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TOMAPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMAPI
CLAUDE BONNET

Numéro de dépôt :
1585698
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
29/03/2000

Présentation de la marque TOMAPI

Déposée le 29 mars 1990 par CLAUDE BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « TOMAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAUDE BONNET, domicilié(e) Pont de MAUPAS, 84200 LORIOL DU COMTAT - France.

La marque TOMAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMAPI est expirée depuis le 29 mars 2000.

CLAUDE BONNET a également déposé les autres marques suivantes : FUV , BRIOLINE , MAGIC WATER , WIZZ


CLAUDE BONNET - Pont de MAUPAS, 84200 LORIOL DU COMTAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Viande, poisson, volailles et gibiers;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gélées confiture;oeufs, laits et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Cafés, thés, cacao, sucres, riz, tapioca sagou, succès d'année du café;farine et préparations faites de céréales pains, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miels, sirops de mélasse;levures, poudre pour faire lever;sels, moutardes;vinaigres, sauces (à l'exception des sauces salades);épices; glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.